Le post-marché à l'examen AMF : le thème qui fait le plus échouer

Pourquoi le post-marché est-il si difficile ?

La plupart des candidats à l'examen AMF viennent de la vente, du conseil ou de la gestion — des métiers où le post-marché est invisible. On sait qu'après une transaction, les titres "arrivent" quelque part, mais le mécanisme précis reste flou. C'est exactement ce que l'examen teste : les étapes qui se déroulent après la négociation d'un instrument financier.

Le vocabulaire est technique, les acteurs sont nombreux, et les confusions entre leurs rôles sont fréquentes. Une bonne préparation sur ce thème peut faire la différence entre un résultat à 78 % et 82 % en catégorie C.

Les étapes du post-marché

Une transaction sur instrument financier suit trois étapes successives après la négociation :

• La confirmation : vérification que les deux contreparties s'accordent sur les termes de la transaction (quantité, prix, instrument)
• La compensation : calcul des positions nettes entre participants via une chambre de compensation (CCP). La chambre devient l'acheteur de chaque vendeur et le vendeur de chaque acheteur — c'est la novation
• Le règlement-livraison : transfert effectif des espèces d'un côté et des titres de l'autre. En France et en Europe, le délai standard est de J+2 (deux jours ouvrés après la négociation)

Les acteurs clés à connaître

L'examen porte souvent sur les rôles respectifs de chaque intervenant :

• La chambre de compensation (CCP) : s'interpose entre acheteur et vendeur pour garantir le bon dénouement des transactions. En France : LCH SA
• Le dépositaire central (CSD) : conserve les titres et gère les comptes titres des participants. En France : Euroclear France. En Europe : Euroclear Bank (international) et Clearstream (Luxembourg)
• Le dépositaire : établissement qui conserve les actifs pour le compte d'un OPC ou d'un client. Il est distinct du dépositaire central
• Le teneur de compte-conservateur : intermédiaire qui tient les comptes titres des investisseurs finaux

Les confusions classiques à éviter

Dépositaire vs dépositaire central : le dépositaire central (Euroclear France) gère l'infrastructure de conservation au niveau du marché. Le dépositaire d'un OPC est la banque ou l'établissement financier chargé de conserver les actifs du fonds et de contrôler la société de gestion.

Compensation vs règlement-livraison : la compensation calcule les positions nettes (combien chaque participant doit recevoir ou livrer au total). Le règlement-livraison est le dénouement effectif, avec transfert réel des titres et des espèces.

J+2 en actions : le délai de règlement-livraison standard est de deux jours ouvrés pour les actions cotées sur les marchés réglementés européens.

Ce que l'examen teste concrètement

Les questions de post-marché portent principalement sur : le rôle de chaque acteur, le délai de règlement-livraison, la définition de la novation, les obligations du dépositaire d'OPC, et le fonctionnement d'Euroclear. Révisez ces cinq points en priorité.

Pour aborder les autres thèmes techniques de la catégorie C, consultez notre article sur les catégories A et C de l'examen AMF et notre guide sur les instruments financiers à l'examen AMF.

Les opérations sur titres (OST)

Les opérations sur titres (OST) sont des événements initiés par un émetteur qui affectent les titres en circulation. On distingue :

• OST obligatoires : l'investisseur n'a pas le choix (ex. : versement d'un dividende en cash, fusion-absorption, remboursement d'une obligation à l'échéance)
• OST optionnelles : l'investisseur peut choisir parmi plusieurs modalités (ex. : dividende en cash ou en actions, droit préférentiel de souscription lors d'une augmentation de capital)

Le traitement des OST est une fonction clé des dépositaires centraux et des teneurs de compte-conservateurs : ils doivent informer les détenteurs de titres et exécuter leurs instructions dans les délais impartis.

Les fails de règlement

Un fail de règlement survient lorsqu'une transaction ne se dénoue pas à la date prévue (J+2), généralement parce que le vendeur ne dispose pas des titres ou l'acheteur pas des espèces nécessaires. Le règlement européen CSDR (Central Securities Depositories Regulation) impose des mesures disciplinaires en cas de fails répétés, incluant des pénalités financières quotidiennes et, en dernier recours, un rachat forcé des titres (buy-in).

Pour l'examen AMF, retenez que le délai standard de règlement-livraison est J+2 et que les fails génèrent des pénalités financières. Pour approfondir le thème du règlement-livraison, consultez aussi notre article détaillé sur la compensation et le règlement-livraison à l'examen AMF.