En bref : il y a manipulation de marché quand on donne au marché des indications trompeuses sur l'offre, la demande ou le cours d'un instrument, quand on fixe son prix à un niveau artificiel, ou quand on diffuse une information fausse ou trompeuse. Contrairement à l'opération d'initié, aucune information privilégiée n'est requise.
Définition : trois familles de manipulation
Le règlement européen MAR range les manipulations en trois catégories. C'est le découpage à connaître.
| Famille | En quoi ça consiste | Exemple typique |
|---|---|---|
| 1. Par des opérations | Passer des ordres ou réaliser des transactions qui donnent des indications trompeuses sur l'offre, la demande ou le cours, ou qui fixent le prix à un niveau anormal ou artificiel. | Acheter massivement dans les dernières secondes de séance pour gonfler le cours de clôture. |
| 2. Par des procédés fictifs ou toute autre tromperie | Recourir à un artifice : ordres jamais destinés à être exécutés, transactions sans changement réel de propriétaire, ordres croisés convenus à l'avance. | Afficher de gros ordres pour attirer le marché, puis les annuler avant exécution (spoofing). |
| 3. Par diffusion d'informations | Répandre, par les médias, un forum ou un réseau social, une information fausse ou trompeuse susceptible d'agir sur le cours — en sachant ou en devant savoir qu'elle est fausse. | Lancer une fausse rumeur d'OPA pour vendre ensuite ses titres plus cher. |
À ces trois familles s'ajoute la manipulation d'indices de référence (transmettre des données fausses servant au calcul d'un indice ou d'un taux), ajoutée après les affaires de manipulation des taux interbancaires.
Le critère central : l'artificialité. Acheter beaucoup parce qu'on croit à une société est parfaitement légitime, même si le cours monte. Acheter dans le seul but de faire monter le cours, sans intérêt économique réel à détenir le titre, est une manipulation. La question n'est pas le volume : c'est l'intention et l'économie réelle de l'opération.
Comment ça marche : les techniques classiques
Quelques noms reviennent souvent, en anglais ; il suffit d'en comprendre le mécanisme.
- Marquage de clôture (marking the close) : intervenir en fin de séance pour influencer le cours de clôture, qui sert de référence à des valorisations ou à des produits dérivés.
- Ordres fictifs / leurres (spoofing, layering) : empiler des ordres visibles sans intention de les exécuter, pour déplacer le carnet, puis les annuler.
- Opérations sans changement de bénéficiaire (wash trades) et ordres croisés convenus (matched orders) : créer du volume et une apparence d'activité sans risque réel.
- Gonfler puis larguer (pump and dump) : faire monter un titre peu liquide à coups de messages élogieux, puis vendre sa position à ceux qu'on a attirés. La variante inverse existe (trash and cash : dénigrer pour racheter bas).
- Cornering / squeeze : prendre le contrôle d'une part dominante de l'offre disponible pour imposer son prix à ceux qui doivent se procurer le titre.
Un particulier accumule discrètement une petite valeur peu liquide, puis publie pendant deux semaines, sur plusieurs forums et sous des pseudonymes différents, l'annonce d'un « contrat géant imminent » qui n'existe pas. Le cours triple. Il vend l'intégralité de sa position.
Deux familles de manipulation sont réunies : la diffusion d'informations fausses (le contrat inexistant) et la fixation du cours à un niveau artificiel. Le fait d'être un particulier ne change rien : les abus de marché s'appliquent à toute personne, pas seulement aux professionnels.
Ce qui n'est pas une manipulation
Certaines interventions font monter ou baisser le cours en toute légalité, parce qu'elles sont encadrées :
- les programmes de rachat d'actions menés dans les conditions prévues (volumes, prix, transparence) ;
- les opérations de stabilisation d'un titre après une introduction en Bourse, sur une durée limitée et déclarée ;
- les pratiques de marché admises, reconnues comme telles par le régulateur ;
- l'action des teneurs de marché qui affichent en continu des prix à l'achat et à la vente dans le cadre de leur mission.
Ces régimes fonctionnent comme des « ports sûrs » : la protection ne joue que si toutes les conditions sont respectées.
La détection et les sanctions
Les manipulations se repèrent dans les carnets d'ordres. Les prestataires de services d'investissement et les plateformes ont l'obligation de déclarer à l'AMF les ordres et transactions suspects ; l'AMF surveille par ailleurs les marchés et peut ouvrir une enquête.
Les sanctions sont les mêmes que pour l'initié : voie administrative devant la commission des sanctions de l'AMF (jusqu'à 100 millions d'euros ou dix fois les profits, 2016) ou voie pénale (jusqu'à 5 ans d'emprisonnement et 100 millions d'euros d'amende, pouvant être portée au décuple du profit, 2016). La tentative de manipulation est elle aussi interdite.
- Trois familles : par opérations, par procédés fictifs, par diffusion d'informations fausses ou trompeuses (+ manipulation d'indices de référence).
- Aucune information privilégiée n'est requise : c'est ce qui distingue la manipulation de l'opération d'initié.
- Le critère clé est le caractère artificiel du prix ou trompeur du signal envoyé au marché.
- Techniques à reconnaître : marquage de clôture, spoofing, wash trades, pump and dump, squeeze.
- Exemptions sous conditions : rachats d'actions, stabilisation post-introduction, pratiques de marché admises, tenue de marché.
- S'applique à toute personne, professionnels comme particuliers ; la tentative est punissable.
Questions fréquentes
Faut-il détenir une information privilégiée pour manipuler un cours ?
Non, et c'est la différence essentielle avec l'opération d'initié. La manipulation ne repose pas sur un savoir caché mais sur un comportement : passer des ordres trompeurs, créer un volume fictif ou diffuser une fausse nouvelle. On peut manipuler un cours sans rien savoir de plus que le marché.
Acheter beaucoup d'un titre et faire monter son cours, est-ce interdit ?
Non, si l'achat répond à une véritable logique d'investissement. Un ordre important déplace légitimement le prix. Ce qui est interdit, c'est d'intervenir dans le but de fausser le cours, sans intérêt économique réel à détenir le titre — par exemple en achetant et revendant aussitôt pour créer une illusion d'activité.
Un particulier qui poste de fausses informations sur un forum peut-il être sanctionné ?
Oui. La diffusion d'informations fausses ou trompeuses susceptibles d'agir sur un cours est une manipulation de marché, quel que soit le canal (presse, forum, réseau social) et quel que soit l'auteur. Aucune qualité professionnelle n'est requise pour être poursuivi.
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