En bref : dans un fonds, la société de gestion décide des investissements (elle « pilote »), tandis que le dépositaire conserve les actifs et contrôle la régularité de la gestion. Ces deux rôles sont assurés par deux entités distinctes — et c'est justement cette séparation qui protège l'épargnant.
La société de gestion : le pilote
La société de gestion de portefeuille est le cerveau du fonds. C'est elle qui décide, au quotidien, quels titres acheter ou vendre, en respectant la stratégie annoncée dans le prospectus. Elle est agréée par l'AMF : pour obtenir cet agrément, elle doit prouver qu'elle dispose de moyens suffisants (équipe, outils), d'un capital minimum et d'un dispositif de contrôle interne et de conformité (le RCCI veille au respect des règles).
À retenir : la société de gestion gère, mais ne détient jamais directement l'argent des investisseurs. Cet argent et ces titres sont physiquement chez le dépositaire.
Le dépositaire : le gardien-contrôleur
Le dépositaire — généralement une banque — a deux missions essentielles :
- La conservation des actifs : il garde en sécurité les titres et les liquidités du fonds, et en assure la restitution ;
- Le contrôle de la régularité : il vérifie que les décisions de la société de gestion respectent la loi et le prospectus du fonds. Il suit également les flux de trésorerie (souscriptions, rachats, opérations).
Le dépositaire n'est donc pas un simple coffre-fort : c'est un contrôleur indépendant de la gestion.
La société de gestion d'un fonds « actions européennes » décide d'acheter des actions d'une entreprise américaine. Le dépositaire constate que cet achat est contraire à la stratégie annoncée dans le prospectus : il le signale et bloque l'irrégularité. Sans ce contrôle indépendant, l'épargnant n'aurait aucune garantie que son fonds respecte ses engagements.
Pourquoi cette séparation protège l'épargnant
Séparer la gestion (société de gestion) de la conservation (dépositaire) apporte deux garanties majeures :
- Protection en cas de faillite : les actifs étant chez le dépositaire, ils sont séparés du patrimoine de la société de gestion. Si celle-ci fait faillite, l'argent des épargnants n'est pas touché ;
- Contrôle croisé : deux acteurs indépendants se surveillent mutuellement, ce qui limite fortement le risque de fraude ou d'erreur.
- Société de gestion = décide des investissements, agréée par l'AMF.
- Dépositaire = conserve les actifs et contrôle la régularité de la gestion.
- Ce sont deux entités distinctes : la société de gestion ne détient jamais l'argent.
- La séparation protège l'épargnant : actifs à l'abri en cas de faillite + contrôle indépendant.
Questions fréquentes
La société de gestion peut-elle être son propre dépositaire ?
Non. Les deux fonctions doivent être exercées par des entités distinctes et indépendantes, précisément pour garantir le contrôle croisé et la protection des actifs.
Le dépositaire décide-t-il des investissements ?
Non. Il ne prend aucune décision de gestion. Il conserve les actifs et vérifie que les décisions de la société de gestion sont régulières.
Qui agrée la société de gestion ?
L'AMF. Elle vérifie ses moyens, son capital, ses dirigeants et son dispositif de contrôle interne avant de délivrer l'agrément.
Vous avez compris la théorie ? Vérifiez-le sur des questions comme celles de l'examen. Deck Finance vous entraîne thème par thème, avec un suivi de votre progression.
M'entraîner sur la Gestion collective & ESG →